Ressources

Complément de la lettre de mission des garants

Communiqué des décisions du 4 octobre 2023

Compte rendu de la séance plénière du 6 septembre

Courrier adressé aux porteurs de projet concernant la réponse au bilan des garant.e.s

Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

Décision 2 désignant Claire Bouteloup, David Chevallier et Nicolas Le Mehaute membres de la CPDP

Projet de mine de lithium dans l'Allier

Décision 2 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante

SAGE Neste et Rivières de Gascogne

Décision 1 désignant Virginie Allezard et Gilles Faure garante et garant

Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

Rapport d'étapes des garant.e.s de la concertation

Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) baptisé à ce jour « La Tonnelle »

Rapport d'étape des garant.e.s de la concertation

Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

Courrier d'EDF en réponse au bilan final de la garante de la concertation continue

Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud