Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Ressource pédagogique

    Modalités d'information et de participation du public - Catalogue d'outils

    19 octobre 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 du garant de la concertation continue

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    19 octobre 2023

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    16 octobre 2023

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    16 octobre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 445.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Izène DEPINAY et Georgette PEJOUX membres de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    13 octobre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.75 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand et Sylvie Haudebourg pour assurer une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    13 octobre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 591.98 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final de la mission de conseil de la garante

    ETATS GENERAUX DES MALTRAITANCES ENVERS LES ADULTES EN SITUATION DE VULNÉRABILITÉ

    10 octobre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 464.05 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    06 octobre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.28 Mo)