Ressources

Justificatif de parution de l’avis d’information dans La Voix du Nord

Bilan final du garant

Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

Décision 2 validant le calendrier et les modalités de la concertation préalable

Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

Décision 1 désignant Philippe BERTRAN et Brigitte CHALOPIN pour une mission de conseil

Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

Décision 1 décidant d'organiser une concertation préalable

Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

Décision 1 désignant Xavier Derrien et Ginette Vastel garant et garante de la concertation préalable

Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

Décision 2 désignant Jean-François Coumel garant de la concertation préalable

SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

Décision 1 désignant Régis GUYOT, Anne-Marie ROYAL et Jacques ROUDIER pour une mission de conseil

Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation préalable

Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)