Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    18 novembre 2023

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    18 novembre 2023

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrages suite au débat sur l'eau potable en Ile-de-France

    16 novembre 2023

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan final des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    15 novembre 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    14 novembre 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    2ème rapport intermédiaire des garant.e .s de la concertation continue

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    14 novembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.25 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2023

    12 novembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    10 novembre 2023

    CNDP

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