Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier au responsable de projet

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    30 novembre 2023

    CNDP

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

    30 novembre 2023

    Garant.e

    • Réponse du responsable de projet

    Addendum de Renner Energies aux rapports intermédiaires de la CNDP

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    30 novembre 2023

    Responsable projet

    • Communication

    Synthèse de la mission de conseil sur la Convention citoyenne locale pour le climat d’Est Ensemble

    27 novembre 2023

    • Communication

    Synthèse de la concertation sur le réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à Vaux-le-Pénil

    27 novembre 2023

    • Communication

    Synthèse de la mission de conseil pour la concertation du public sur le projet d’extension de la ZFE de Grenoble

    27 novembre 2023

    • Communication

    Synthèse de la mission de conseil sur la convention citoyenne du stationnement d'Arcueil

    27 novembre 2023

    • Communication

    Synthèse mission de conseil de la convention citoyenne du stationnement d'Arcueil

    27 novembre 2023

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du Responsable du projet au bilan des garants

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    24 novembre 2023

    Responsable projet

    • Bilan de concertation

    Annexes au bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    24 novembre 2023

    Garant.e

    • Courrier / Correspondance

    Avis des garantes sur la réponse du maître d'ouvrage à leur bilan

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    23 novembre 2023

    Garant.e