Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario et Leila Medelsi garantes de la concertation préalable

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Simon membre de la cpdp

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pacte des Mobilités locales de Fougères Agglomération

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 décidant que la saisine est irrecevable

    Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant l'abandon de la procédure en cours de demande d'autorisation environnementale

    Projet d'agrandissement de l'entreprise STMicrolectronics

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    05 décembre 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    05 décembre 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    01 décembre 2023

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Addendum de Renner Energies aux rapports intermédiaires de la CNDP

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) baptisé à ce jour « La Tonnelle »

    01 décembre 2023

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du responsable de projet

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    30 novembre 2023

    Responsable projet

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