Ressources

Rapport intermédiaire n°3 du garant de la concertation continue

Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

Rapport final du garant de la concertation continue

Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

Lettre de mission des garant.e.s

Avis méthodologique de la garante

Conférence citoyenne sur la création d’un service public local de la donnée à Brest

Avis méthodologique des garant.e.s

Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

Lettre de mission des garant.e.s

Rapport intermédiaire des garant.e.s (1)

Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

Lettre de mission des garantes

Bilan des garant.e.s de la concertation

Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

Bilan des garant.e.s de la concertation

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

« HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

Communiqué des décisions du 6 décembre 2023

Compte rendu de la séance plénière du 8 novembre 2023

Décision décidant l'organisation d'une concertation préalable et désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante

Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

Décision 1 adoptant la charte d'éthique et de déontologie

Charte d'éthique et de déontologie des présidentes et présidents des cpdp et de leurs membres et des garantes et des garants