Ressources

Avis 10 formulant des recommandations

Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

Rapport intermédiaire n°5 du garant

Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

Décision 1 désignant Marc Papinutti et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

Pollution de l'air à Marseille

Décision 19 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

Modification de la liste des garantes et des garants

Décision 2 prenant acte d'une saisine complémentaire rectificative

Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Esméralda Tonicello pour produire un avis à caractère méthodologique

Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

Décision 2 désignant Mme Dominique Ganiage pour une mission de conseil

Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

Décision 7 désignant Nathalie Durand garante de la concertation continue

Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

« HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

Décision 4 désignant Bernard Christen garant de la concertation continue

« HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

Périmètre PTGE Bassin Versant du Clain

Décision n° 2024 / 2 / EPR2 GRAVELINES / 1 du 10 janvier 2024 relative au projet d’EPR2 à GRAVELINES

Dossier de concertation

SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)