Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2852 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    19 janvier 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    18 janvier 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garant.e.s

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    17 janvier 2024

    Garant.e

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    • Communication

    Avis d'information sur le projet "Technocentre" de création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    17 janvier 2024

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    17 janvier 2024

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Michel Gairaud membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    15 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 269.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Vinciane Tricoire membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    15 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 271.38 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe - Délibération du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    14 janvier 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 16.25 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    14 janvier 2024

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Avis 2 formulant des recommandations

    Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

    12 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 918.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

    12 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 647.54 Ko)