Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2865 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    13 mars 2024

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    13 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 543.17 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Courrier

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    13 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.48 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    13 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 19.2 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    12 mars 2024

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    11 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 18.39 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    11 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 505.23 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    11 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 253.41 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet de mine de lithium dans l'Allier"

    11 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.46 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Charte d'éthique et de déontologie des membres des commissions particulières du débat public et des garants (2024)

    08 mars 2024

    Télécharger(pdf, 127.18 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    07 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 24.85 Mo)