Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2867 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Orano-XTC

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    30 avril 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    30 avril 2024

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    30 avril 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    30 avril 2024

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    29 avril 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 3 du rapport final

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    25 avril 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    25 avril 2024

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe d à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    23 avril 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe c à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    23 avril 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe b à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    23 avril 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe a à la réponse du MO au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    23 avril 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    23 avril 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    19 avril 2024

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    12 avril 2024

    Garant.e

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