Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Décision 5 décidant une expertise complémentaire

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    05 octobre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 485.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier et les modalités et le calendrier du débat public

    Aménagement de la Bassée

    05 octobre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 441.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    05 octobre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 454.06 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    07 septembre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 224.68 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    07 septembre 2011

    Télécharger(pdf, 430.07 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de saisine du responsable de projet

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    07 septembre 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 7.28 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une prolongation du délai d‘établissement du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    07 septembre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 425.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant un prolongement de la période d’établissement du dossier du responsable du projet

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    07 septembre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 435.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant une membre de l'équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    07 septembre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 425.8 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    07 septembre 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 92.17 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet Etape 1 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    09 août 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.18 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    18 juillet 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant de la concertation recommandée

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    06 juillet 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 439.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 Recommandant l’organisation d’une concertation préalable

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    06 juillet 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 859.28 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de concertation continue par le garant Etape 1 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    30 juin 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 234.01 Ko)