Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de débat public

    Publication du compte-rendu du débat public établi par l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    30 mars 2012

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Aménagement de la Bassée

    30 mars 2012

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    30 mars 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 5.13 Mo)
    • Bilan de débat public

    Publication du bilan du débat public établi par le président de la CNDP

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    30 mars 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 166.64 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    21 mars 2012

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par la Cpdp

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    21 mars 2012

    Télécharger(pdf, 5.59 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan du président de la CNDP

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    08 février 2012

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Compte rendu du débat public par la Cpdp

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    02 février 2012

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant les modalités de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    04 janvier 2012

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    11 novembre 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.57 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    09 novembre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 478.67 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    05 novembre 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.37 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    05 novembre 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.54 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    05 novembre 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 453.23 Ko)