Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2848 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    18 juillet 2011

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant de la concertation recommandée

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    06 juillet 2011

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 Recommandant l’organisation d’une concertation préalable

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    06 juillet 2011

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan de concertation continue par le garant Etape 1 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    30 juin 2011

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    24 juin 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 16.01 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de saisine

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    24 juin 2011

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.94 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse traduite en mahorais du dossier de saisine

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    24 juin 2011

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la démission d’un membre de l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    08 juin 2011

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier et les modalités du débat public et fixant son calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    08 juin 2011

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    04 mai 2011

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une membre de l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    04 mai 2011

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : prolongation du délai de préparation du dossier du responsable du projet

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    06 avril 2011

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Aménagement de la Bassée

    06 avril 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 422.3 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    06 avril 2011

    CNDP

    Télécharger(pdf, 428 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe du débat

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    06 avril 2011

    CNDP

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