Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    07 novembre 2012

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant un garant de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    07 novembre 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 409.72 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet Etape 2 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    06 novembre 2012

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation Étape 2 Phase 1 du projet (zone de passage préférentielle et desserte de 3 agglomérations)

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    09 octobre 2012

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 validant le dossier et les modalités de la concertation volontaire continue

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    03 octobre 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 459.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant un garant de la concertation continue

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    05 septembre 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 411.06 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation volontaire continue

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    05 septembre 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 426.62 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    29 juin 2012

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite au débat public

    Aménagement de la Bassée

    14 juin 2012

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.12 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan et le compte rendu de la concertation recommandée

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    06 juin 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 429.58 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    10 mai 2012

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 77.85 Ko)
    • Bilan de concertation

    Publication du rapport du garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    02 mai 2012

    CNDP

    Télécharger(pdf, 969.08 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Publication du compte-rendu de la concertation recommandée

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    01 mai 2012

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.53 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    05 avril 2012

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 111.6 Ko)