Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2867 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse au bilan des garantes

    SAGE de la Vilaine

    14 mai 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n° 3 sur la concertation continue du projet LNOBPL

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    14 mai 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable du projet de Contournement Sud-Ouest de Cherbourg-en-Cotentin

    Publication du bilan de la concertation préalable

    14 mai 2024

    Télécharger(pdf, 2.14 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    14 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 254.48 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Compte rendu de la réunion de restitution

    Maison du littoral à Vic-la-Gardiole

    14 mai 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1019.2 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation STMicroelectronics

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    13 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 254.48 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    13 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.49 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    avis méthodologique des garantes pour le projet de réaménagement de l’aéroport Paris-Charles de Gaulle

    07 mai 2024

    Télécharger(pdf, 730.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Dominique Ganiage pour assurer une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    07 mai 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 733.96 Ko)
    • Bilan de concertation

    avis méthodologique des garantes pour le projet de réaménagement de l’aéroport Paris-Charles de Gaulle

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    07 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)