Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    07 février 2018

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    07 février 2018

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    07 février 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 40.28 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    29 janvier 2018

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    22 janvier 2018

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    10 janvier 2018

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant les dossiers et prenant acte des modalités et du calendrier des concertations

    Documents stratégiques de façade

    10 janvier 2018

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet sur la période 2016-2017 Phase 1 de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    10 janvier 2018

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 actant le bilan intermédiaire 2014-2017 de la garante

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    10 janvier 2018

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse des enseignements du responsable de projet suite à la concertation

    Modification du SAR de Guyane

    02 janvier 2018

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation façade Manche Est - Mer du Nord

    Documents stratégiques de façade

    20 décembre 2017

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation Nord Atlantique - Manche Ouest

    Documents stratégiques de façade

    20 décembre 2017

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.89 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation façade Sud Atlantique

    Documents stratégiques de façade

    20 décembre 2017

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.45 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation façade Méditerranée

    Documents stratégiques de façade

    20 décembre 2017

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.93 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire de la garante de 2014 -2017 Phase 1 de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    15 décembre 2017

    Télécharger(pdf, 2.04 Mo)