Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2848 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courriers approuvant les modalités de la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    06 octobre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    04 octobre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    04 octobre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    04 octobre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    04 octobre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    04 octobre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    04 octobre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    04 octobre 2017

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    04 octobre 2017

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    06 septembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 50.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 organisant un débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    06 septembre 2017

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 déclarant la saisine irrecevable

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    06 septembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.13 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    06 septembre 2017

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 42.64 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    06 septembre 2017

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.18 Ko)