Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    03 avril 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 10.83 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désigant le président de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    03 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 68.85 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable du projet

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    03 avril 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1005.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la démission d'une garante et désignant un nouveau garant

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    03 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 58.47 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    01 avril 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 633.78 Ko)
    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    21 mars 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    21 mars 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    20 mars 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 161.68 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    09 mars 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.29 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Isabelle Jarry

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    07 mars 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 248.97 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Clara Osadtchy

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    07 mars 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 249.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    06 mars 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant un garant de la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    06 mars 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 45.46 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable du projet

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    06 mars 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.05 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    06 mars 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 67.38 Ko)