Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    07 mai 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 55.11 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation du responsable du projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    07 mai 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.02 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    07 mai 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    07 mai 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    07 mai 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 55.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    07 mai 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 62.94 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    18 avril 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 16.44 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    11 avril 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 29.52 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du nouveau garant André Le Morvan

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    04 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 254.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    03 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 53.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    03 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 66.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    03 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 49.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    03 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 48.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la démission d'une garante et désignant un nouveau garant de la concertation préalable

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    03 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 59.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 poursuivant la concertation continue et confirmant la désignation de la garante

    Aménagement de la Bassée

    03 avril 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 60.85 Ko)