Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    01 juillet 2019

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    01 juillet 2019

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Bilan des enseignements de la concertation

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    01 juillet 2019

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    28 juin 2019

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    18 juin 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Synthèse des avis de la consultation électronique

    Documents stratégiques de façade

    15 juin 2019

    Télécharger(pdf, 492.52 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    13 juin 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    12 juin 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.91 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan des garants

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    12 juin 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission CPDP

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    07 juin 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    07 juin 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    05 juin 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    05 juin 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    05 juin 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 58.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : démission du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    05 juin 2019

    CNDP

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