Ressources

Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

Bilan de la concertation préalable du projet du Sage des Bassins Versants Pyrénées Ariégeoises

Rapport d'activité 2023

Note des garants n°1 en date du 23 mai 2024

Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

Réponse de l'AESN suite au débat public

Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

Rapport intermédiaire numéro 3 de la concertation continue

Annexe 4 délibération

Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

Annexe 1 délibération

Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)