Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    21 octobre 2019

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    21 octobre 2019

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Verbatim de la réunion publique de lancement

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    17 octobre 2019

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    10 octobre 2019

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    07 octobre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    02 octobre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.7 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    02 octobre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant la présidente du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    02 octobre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    02 octobre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    02 octobre 2019

    CNDP

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    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    02 octobre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 73.6 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    01 octobre 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.73 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    26 septembre 2019

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    20 septembre 2019

    CNDP

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