Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation proposées par le responsable du projet

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation sur le projet TAO

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation sur le PDU

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan du garant et désignant un garant de la concertation continue

    Rénovation et modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

    31 juillet 2019

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 actant la démission du garant, désignant une nouvelle garante et approuvant le dossier et ses modalités

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Nouveau dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    31 juillet 2019

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.53 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable et désignant une nouvelle garante

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    31 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 323.27 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    30 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    23 juillet 2019

    CNDP

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