Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 poursuivant la concertation continue jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    06 novembre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un membre de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    06 novembre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    06 novembre 2019

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Bilan du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    28 octobre 2019

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Annexe à la décision du responsable du projet suite à la concertation

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    28 octobre 2019

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    21 octobre 2019

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    21 octobre 2019

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Verbatim de la réunion publique de lancement

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    17 octobre 2019

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    10 octobre 2019

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    07 octobre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    02 octobre 2019

    CNDP

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    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    02 octobre 2019

    CNDP

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    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    02 octobre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant la présidente du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    02 octobre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    02 octobre 2019

    CNDP

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