Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Avis des garantes de la concertation préalable sur le bilan du responsable du projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    27 novembre 2019

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    25 novembre 2019

    CNDP

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    25 novembre 2019

    CNDP

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par Chantal JOUANNO

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    25 novembre 2019

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    25 novembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    20 novembre 2019

    CNDP

    • Lettre de mission

    Lettre de missions des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    15 novembre 2019

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    14 novembre 2019

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Grille de dépouillement indiquant les observations du public et les réponses de la ville de Paris

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    14 novembre 2019

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    14 novembre 2019

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    06 novembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    06 novembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant les membres de la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    06 novembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    06 novembre 2019

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    06 novembre 2019

    CNDP