Ressources

Avis des garantes de la concertation préalable sur le bilan du responsable du projet

Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

Rapport intermédiaire des garant.e.s

CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

Compte-rendu du débat public par la Cpdp

Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

Bilan du débat public par Chantal JOUANNO

Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

Bilan des garants

Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

Décision 3 désignant un membre de la CPDP

Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

Lettre de missions des garant.e.s

Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

Bilan des garant.e.s

ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

Grille de dépouillement indiquant les observations du public et les réponses de la ville de Paris

ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

Annexes du bilan des garant.e.s

ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

Décision 9 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

Décision 2 désignant les membres de la Cpdp

Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

Décision 2 désignant une membre de la CPDP

Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)