Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    06 mai 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 annonçant une modification : démission du garant et désignation d'une nouvelle garante

    06 mai 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un membre de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    06 mai 2020

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Bilan du responsable de projet

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    01 mai 2020

    Responsable projet

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    • Document de positionnement

    Communication : La participation du public un droit constitutionnel pour tous

    30 avril 2020

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du Syndicat Mixte du domaine de Bayssan

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    29 avril 2020

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 272.4 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du Département de l’Hérault

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    29 avril 2020

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 267.14 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Modification du SAR de Guyane

    20 avril 2020

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier CNDP Notion de projet – DDTM – AE

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    09 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 197.79 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier CNDP Notion de projet – SM Bayssan

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    09 avril 2020

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    09 avril 2020

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    02 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 277.35 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    02 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 284.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 annonçant une modification : démission d’un garant

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    01 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 98.11 Ko)