Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2890 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 annonçant la reprise du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 décidant de poursuivre la concertation continue jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique pour la phase 1 du projet et désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    03 juin 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    03 juin 2020

    CNDP

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    26 mai 2020

    Responsable projet

    • Bilan de concertation

    Réponse Région Hauts de France au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    22 mai 2020

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    18 mai 2020

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    15 mai 2020

    CNDP

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la Ville de Béziers

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    07 mai 2020

    Décideur public

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    07 mai 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un nouveau garant

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    06 mai 2020

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : changement de garant.e.s

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    06 mai 2020

    CNDP