Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2890 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    16 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 306.32 Ko)
    • Bilan de concertation

    Réponse de l'Etat au bilan des garants

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    15 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 136.9 Ko)
    • Bilan de concertation

    Deuxième bilan intermédiaire du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    10 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 296.22 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    08 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 285.67 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    04 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 282.13 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation préalable

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    04 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 280.62 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    04 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 279.87 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Sécurisation de la RN5 à la Réunion emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Louis

    04 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 281.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant de la concertation continue

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    03 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 389.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    03 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 82.53 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 décidant de poursuivre la concertation continue jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique pour la phase 1 du projet et désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    03 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 717.12 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    03 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 294.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    03 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 303.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une garante supplémentaire pour la poursuite de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    03 juin 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 663.83 Ko)