Ressources

Lettre de mission du garant

Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

Décision 9 désignant un membre de la CPDP

Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant un garant

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

Lettres de mission des garant.e.s

Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

Decision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

Plan de développement et de transformation Région Occitanie

Être garant - note explicative

Notice de présentation jointe à l’appel à candidature 2017

Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo