Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2891 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    03 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un garant

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Plaquette du plan réalisée par ses porteurs

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    02 septembre 2020

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    02 septembre 2020

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 11 annonçant une majoration du plafond indemnitaire

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 466.06 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    02 septembre 2020

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : démission d'un garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant d’organiser une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 organisant une concertation continue et désignant un garant

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

    02 septembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 12 organisant une concertation postérieure au débat public (concertation continue)

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 496.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la mission de conseil

    Plan stratégique d'entreprise d'EDF

    02 septembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 322.23 Ko)
    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine par la DGEC

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    01 septembre 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)