Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2891 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 502.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 356.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant une garante de la concertation continue

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 787.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 367.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Concertation sur le mésusage du médicament

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 109.39 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    07 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 146.22 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat imPACtons! par la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    07 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 7.59 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    01 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(PDF, 8.79 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    23 décembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.3 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan du garant

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    18 décembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 573.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    18 décembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.79 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    14 décembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 4.09 Mo)