Ressources

Lettre de mission des garantes

Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

Lettre de mission des garants

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

Décision 3 donnant un avis sur la réponse des responsables du plan et désignant le garant de la concertation continue

Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

Décision 2 désignant une garante

Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

Décision 2 désignant un garant pour la concertation continue

Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

Bilan du garant

Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil - MAGEO

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant les garants

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

Décision 6 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la CPDP

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable sur le projet T9

Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable sur le projet T10

Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

Décision 2 désignant des membres de la commission particulière

Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

Bilan de la Présidente de la CNDP

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Bilan des garant.e.s

« REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

Bilan de la présidente de la CNDP

Compte-rendu du débat

Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)