Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Tribune

    Participation du public, du légal au légitime | par Chantal Jouanno | n°18 | La revue des juristes de Science Po

    31 mars 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    31 mars 2021

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Engagements du Ministère Agriculture suite à la concertation préalable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    19 mars 2021

    Responsable projet

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    • Synthèse saisine

    Lettre de saisine du responsable du projet

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    19 mars 2021

    Responsable projet

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    • Communiqué de presse

    Convention citoyenne sur le numérique Poitiers

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    18 mars 2021

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    11 mars 2021

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    08 mars 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 831.78 Ko)
    • Communiqué de presse

    Gigafactory : cycle de débats en lignes sur l’opportunité de lancer la première usine de batteries en France

    08 mars 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 189.46 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    05 mars 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 66.35 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    04 mars 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 296.89 Ko)