Ressources

Décision 1 adoptant le document de positionnement Conseils et Avis

Décision 1 désignant Jérôme Favrel garant de la concertation préalable

PCAET de la région de Corbières

Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rotbardt garant.e.s de la concertation préalable

PCAET Est Ensemble

Décision 1 désignant Corinne Larrue garante de la concertation préalable

Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

Décision 1 désignant Philippe Quevremont et Jean-Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne

Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

Décision 1 désignant Philippe Masternak et Bernard Vitry garants de la concertation préalable

Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon

Décision 9 désignant Patricia Lhermet garante de concertation continue

Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation préalable

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christian Bacholle, Isabelle Jarry et Anne-Marie Royal garant.e.s

Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

Décision 4 désignant Alain Radureau garant de la concertation continue

Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

Décision 5 désignant Etienne Ballan comme président de l'équipe du débat public EOS

Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

Procès-verbal de la consultation électronique du 30 avril 2021

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

Extension du réseau de tramway du Havre

Décision 1 organisant une mission de conseil et désignant des garantes

Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)