Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 adoptant la convention d'engagement pour une communication publique sans stéréotype de sexe du HCE

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 127.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Louis Laure et Jacques Roudier garants pour édicter des recommandations à caractère méthodologique

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 341.67 Ko)
    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    Décision 1 adoptant le document de positionnement Conseils et Avis

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 858.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jérôme Favrel garant de la concertation préalable

    PCAET de la région de Corbières

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 296.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rotbardt garant.e.s de la concertation préalable

    PCAET Est Ensemble

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 294.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Corinne Larrue garante de la concertation préalable

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 328.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe Quevremont et Jean-Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

    Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 298.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 346.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe Masternak et Bernard Vitry garants de la concertation préalable

    Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon

    05 mai 2021

    Télécharger(pdf, 278.78 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Patricia Lhermet garante de concertation continue

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    05 mai 2021

    Télécharger(pdf, 566.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation préalable

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 546.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christian Bacholle, Isabelle Jarry et Anne-Marie Royal garant.e.s

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 564.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Alain Radureau garant de la concertation continue

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 609.98 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Etienne Ballan comme président de l'équipe du débat public EOS

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 86.23 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Procès-verbal de la consultation électronique du 30 avril 2021

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 244.25 Ko)