Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant les garantes de la concertation préalable

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    02 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 304.68 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    02 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 622.16 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    02 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 622.33 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    02 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 7.99 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    01 juin 2021

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 8.01 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Rapport d’expertise des études techniques pour la concertation continue du projet INELFE

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    28 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.96 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s/ Mai 2021

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    27 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.64 Mo)
    • Rapport annuel

    Rapport annuel 2020 de LA CNDP

    Le rapport d'activité retrace l'ensemble des procédures et actions entreprises au cours de l'année 2020.

    27 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.76 Mo)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 28 avril

    Séance plénière exceptionnelle du 28 avril

    27 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 659.63 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 28 avril

    Séance plénière exceptionnelle du 28 avril

    27 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 161.96 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    PV consultation electronique du 30 avril

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    27 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 244.25 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué de la décision du 30 avril 2021

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    27 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 244.25 Ko)
    • Bilan de concertation

    Addendum du 26 mai 2021 au bilan de la garante sur la concertation continue du 22 janvier 2018

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    26 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 4.65 Mo)