Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    18 juin 2021

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Synthèse

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    18 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.83 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    16 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.43 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 2 juin

    Compte rendu

    16 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 717.79 Ko)
    • Marchés publics

    Présentation du future marché pour l'organisation des débats pubics

    15 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.1 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    15 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.97 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    14 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 551.25 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Les propositions de la Convention Citoyenne pour l'Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    14 juin 2021

    Télécharger(pdf, 121.08 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Synthèse du rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    11 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 292.29 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport du responsable de projet

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    11 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.69 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation de suivi

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    11 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 639.41 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant_Annexe 2

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    10 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 788.39 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant_Annexe 1

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    10 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 944.55 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    10 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.14 Mo)
    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    09 juin 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 623.59 Ko)