Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport des garantes

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    27 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.79 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'abandon du projet par le responsable de projet

    Construction d’un parc photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-Le-Monial

    26 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 409.45 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse de l'Etat au bilan des garant.es

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    26 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 170.37 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    26 juillet 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 14.72 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.es

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    26 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Bilan du responsable de projet - concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    26 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.58 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu du responsable de projet concertation 2020-2021

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    26 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.25 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Construction d’un parc photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-Le-Monial

    23 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.26 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    21 juillet 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.1 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    19 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 285.77 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    19 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.14 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    16 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 912.33 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    15 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 241.57 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    15 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 166.45 Ko)