Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    30 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 3

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexe 6

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexe 5

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 298.56 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 4

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 306.93 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 3

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 294.04 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 2

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 301.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexes 1

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    29 juin 2021

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Note complémentaire à la décision du responsable de projet suite au débat

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    29 juin 2021

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite au débat public

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    29 juin 2021

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    23 juin 2021

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Annexe 1

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    18 juin 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    18 juin 2021

    CNDP

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