Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2849 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 modifiant la liste nationale des garants et des garantes

    Liste nationale des garantes et des garants

    08 juillet 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation et approuvant le calendrier

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    08 juillet 2021

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 demandant des éléments complémentaires sur le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    08 juillet 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    08 juillet 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 432.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    08 juillet 2021

    CNDP

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    • Positions / Recommandations

    Tableau de suivi de la prise en compte des enseignements du débat

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    08 juillet 2021

    Equipe débat

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    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    07 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.44 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    06 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.05 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de la concertation

    Raccordement électrique à haute tension du site CIGEO

    06 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 10.98 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    05 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 605.21 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'un parc photovoltaïque à Bourbon-Lancy

    04 juillet 2021

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    03 juillet 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    30 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 6.13 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    30 juin 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.43 Mo)