Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    17 août 2021

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    17 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 527.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    17 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 527.06 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    17 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 526.27 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    17 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 105.04 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations (1) des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    16 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 973.98 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    16 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.81 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    30 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 38.15 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    30 juillet 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.84 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    30 juillet 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    30 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 14.96 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du maître d'ouvrage (ce document sera soumis à validation lors de la prochaine séance plénière)

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    30 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.08 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au rgard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 158.82 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Loïc Blondiaux pour émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet de participation citoyenne aux travaux du CNA sur la lutte contre la précarité alimentaire

    Avis méthodologique au CNA - Lutte contre la précarité alimentaire

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 351.84 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

    7ème programme d'actions régional nitrates Auvergne-Rhône-Alpes

    29 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 377.56 Ko)