Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2850 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    15 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 241.57 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    15 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 166.45 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    15 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 253.94 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    12 juillet 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 786.5 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    12 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 710.17 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ACACI : Augmentation des capacités du centre industriel de stockage de déchets radioactifs de très faible activité

    12 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.35 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Modification de la liste nationale des garantes et des garants pour tenir compte des demandes de maintien

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 79.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf pour une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 447.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Pierre-Yves Guiheneuf garant de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 308.47 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 290.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christophe Bacholle et Jean-Claude Ruysschaert garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 339.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christophe Bacholle et Jean-Claude Ruysschaert garants

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 325.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 12 formulant des recommandations aux organisations des deux concertations PNGMDR CIGEO

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.15 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 11 portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    08 juillet 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.44 Mo)