Ressources

Décision 1désignant Arnaud Corlay et Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

Pacte des Mobilités locales de Châteaubourg

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

Décision 3 désignant Jean Raymond Wattiez garant jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du garant et de la garante

Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

Décision 3 désignant Valérie Trommetter garante jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

Décision 4 désignant Véronique Morel garante jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

Décision 3 validant les modalités de la concertation

Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

Décision 1 désignant Xavier Derrien et Jean-Michel Fourniau garants

Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

Décision 1 désignant Alexis Favre-Gilly et Jean Raymond Wattiez garants

Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

Décision 1 désignant Etienne Ballan, Dominique de Lauzieres et Jean Tartanson garante et garants

Infrastructure de transport d’hydrogène entre Fos-sur-Mer et Manosque (Hynframed)

Décision 1 désignant Philippe Bertran et Caroline Werkoff garant et garante

Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

Lettre de mission des garants

Lettre de mission du garant de la concertation continue

Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

Lettre de mission du garant de la concertation continue

Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)