Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2850 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    01 septembre 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le DMO

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    01 septembre 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Kasia Czora et Walter Acchiardi garante et garant

    01 septembre 2021

    CNDP

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    • Bilan de mission de conseil

    Rapport des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    01 septembre 2021

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable de projet

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    01 septembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 9.17 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    01 septembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 637.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision CNDP de désigner un garant pour la concertation préalable

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    31 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 546.22 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    30 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 569.21 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue (Mme. Orozco-Souel)

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    27 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 816.93 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue (M. Rayssac)

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    27 août 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 817.27 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    25 août 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.19 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne

    23 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.86 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garants

    Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon

    23 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 30.88 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon

    23 août 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.12 Mo)