Ressources

Dossier du responsable de projet

Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

Dossier des responsables de projet

Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

Lettre de mission garante de la concertation continue

Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

Lettre de mission garants de la concertation continue

Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation préalable

Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

Décision 2 désignant Christophe Karlin garant de la concertation préalable

Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

Décision 2 désignant Serge Quentin pour un accompagnement en mission de conseil sur la participation du public

Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant

Modernisation de la cimenterie de Lumbres

Décision 1 détaillant les mesures d'adaptation de l'activité de la CNDP en période de réserve électorale

Droit à l'information et à la participation du public en période électorale

Lettre de mission des garants

Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

Note d'éclairage sur l'éolien en mer

Dossier du responsable de projet

Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garants

Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

annexe de la réponse du responsable de projet_cahier des charges architecturales

Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy