Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2850 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    29 octobre 2021

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    • Réponse du responsable de projet

    annexe de la réponse du responsable de projet_cahier des charges architecturales

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    28 octobre 2021

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    28 octobre 2021

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    26 octobre 2021

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Annexe 1 : Tableau analytique des contributions

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    22 octobre 2021

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    22 octobre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.47 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    21 octobre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 24.03 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    21 octobre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 27.49 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de la CNDP au Préfet de la région Hauts-de-France

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    21 octobre 2021

    Décideur public

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    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    19 octobre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    18 octobre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 150.68 Ko)