Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    17 décembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.27 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise complémentaire simulations visuelles éolien au large de Dunkerque

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    15 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 4.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    15 décembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.07 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Analyse bibliographique bilan carbone éolien flottant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    14 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.33 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant phase 1 et 2

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    14 décembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.97 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    09 décembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.93 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er décembre 2021

    08 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.87 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    07 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 536.16 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    07 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 525.29 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    07 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1019.17 Ko)
    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    Avis 1 recommandant la tenue d'un débat public de programmation relatif à l'énergie nucléaire

    Participation dans le domaine de l'énergie

    02 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 737.55 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond du montant global des indemnités allouées au président et aux membres de la CPDP

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    02 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 479.49 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario garante de la concertation préalable

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    02 décembre 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 397.31 Ko)