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5062 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une garante de la concertation continue

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Publié le 09 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 51.76 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Le tableau des réponses au 1083 propositions formulées pendant le débat

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 03 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.53 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    La décision en intégralité

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 03 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 140.34 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    La synthèse de la décision

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 312.21 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du livret du participant

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 02 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.35 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    • Publié le 28 juin 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.05 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan de la concertation et désignant un garant de la concertation continue

    • Publié le 05 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 62.6 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 05 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    • Publié le 06 février 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 40.42 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 46.21 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 annonçant une modification : démission du garant et désignation d'une nouvelle garante

    • Publié le 06 mai 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 236.13 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.92 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    • Publié le 13 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.48 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante de la concertation continue

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 68.1 Ko)