Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Ilaria Casillo et Loïc Blondiaux pour émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet de participation citoyenne aux travaux du CNA sur la lutte contre la précarité alimentaire

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la concertation préalable

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud garant de la concertation préalable

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Marie Guichaoua garante de la concertation préalable

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Alain Radureau garant de la concertation préalable

• Décision de la CNDP

Décision 3 arrêtant les modalités du débat public et son calendrier

Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

• Décision de la CNDP

Décision 4 validant le DMO et arrêtant les modalités du débat public et le calendrier

HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

• Décision de la CNDP

Avis 9 portant sur la complétude et la qualité de la réponse de la co-maîtrise d'ouvrage aux enseignements du débat public

Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

• Décision de la CNDP

Décision 8 prenant acte des délibérations et du rapport de la co-maîtrise d'ouvrage et désignant Laurent Bouvier et Dany Gicquiaud garant et garante de la concertation continue

Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

• Décision de la CNDP

Décision 11 modifiant la liste nationale des garants et des garantes

• Décision de la CNDP

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Isabelle Barthe et Renaud Dupuy garante et garant de la concertation préalable

• Décision de la CNDP

Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation

PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

• Décision de la CNDP

Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Extension du réseau de tramway du Havre