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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 31 décembre 2021
    • CNDP
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    • Publié le 05 janvier 2022
    • Responsable projet
  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    • Publié le 05 janvier 2022
    • Responsable projet
  • Page informative

    31 mars 2021

    • Démocratie participative

    La démocratie participative

    La démocratie participative désigne tout processus d’interactions et d’échanges entre le ou les décideurs et le public visant l’intégration effective de ce dernier dans une décision.

  • Page informative

    15 juin 2021

    Comment se met-il en place ?

    Chaque débat public est structuré en plusieurs étapes.

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PCAET de la Porte du Hainaut

    • Publié le 04 janvier 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s - Enseignements

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 04 janvier 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s - Décision

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 04 janvier 2022
    • CNDP
  • Actualité

    • Débat public

    Zoom sur une modalité du débat : les points de contacts

    Afin d’informer et de recueillir les avis du plus grand nombre, la Commission particulière a souhaité se rendre dans les lieux du quotidien sur les territoires dans le cadre de « points de contacts ». Ces derniers étaient donc des rendez-vous de proximité, au contact direct des citoyen.ne.s.

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 04 janvier 2022
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 04 janvier 2022
    • Garant.e
  • Événement

    29/11 - 29/11 18h - 19h30

    Théâtre forum à Château d'Oléron