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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 adoptant la charte de déontologie des membres de la CNDP

    Charte de déontologie des membres de la CNDP

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
  • Actualité

    • Débat public

    Les « Mardis de la mer en débat », retour sur le 2ème webinaire du 6 février 2024 !

    Le 6 février dernier, le deuxième webinaire des « Mardis de la mer en débat » portait sur « La mer et le changement climatique : quelles interdépendances ? ».

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 10 janvier 2024

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
  • Fiche garant

    • Déchets - économie circulaire
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Transport - mobilité

    Jean Raymond WATTIEZ

    Garant domicilié en Hauts-de-France

    • PCAET de la Porte du Hainaut
    • Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe
    • Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne
    • Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques
    • Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC
  • Fiche garant

    • Transport - mobilité
    • Autres

    Rémi WACOGNE

    Garant domicilié en Normandie et Italie

  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Industrie

    Jean-Michel THORNARY

    Garant domicilié en Ile-de-France et membre de la Commission

  • Fiche garant

    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Transport - mobilité

    Barbara SERRANO

    Garante domiciliée en Ile-de-France

  • Fiche garant

    • Transport - mobilité

    SCHNEIDER Ludovic

    Garant domicilié en Grand-Est

  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat

    Denis SALLES

    Garant domicilié en Nouvelle-Aquitaine

  • Actualité

    • Débat public

    De nouveaux quiz sont disponibles sur «La mer en débat : faites l’experience» !

    « La mer en débat : faites l’expérience » se renouvelle ! Vous pouvez tester dès à présent les nouveaux quiz et parcours sur l’outil.

  • Fiche garant

    • Energie - climat
    • Industrie

    Anne-Marie ROYAL

    Garante domiciliée en Hauts-de-France et Déléguée de région des Hauts de France

    • Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord