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5057 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant le garant de la concertation continue Phase 1

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 03 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant les conclusions intermédiaires Phase 1 de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 02 octobre 2013
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 recommandant au responsable du projet de poursuivre la concertation continue et désignant un garant

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 07 octobre 2015
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte du bilan du responsable du projet et du rapport du garant Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 07 octobre 2015
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 03 septembre 2008
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 04 février 2009
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet pour le débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 04 février 2009
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 25 août 2009
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 26 novembre 2009
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 rejetant le dossier et les modalités proposés par le responsable du projet

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 86.26 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 01 janvier 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.78 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Démocratie participative et quartiers prioritaires : réinvestir l’ambition politique des conseils citoyens par Ilaria Casillo et Daniel Rousseaux

    • Publié le 01 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.46 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission d’accompagnement de la démarche d’élaboration du PLU de la commune de Saillans

    • Publié le 01 décembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communication

    CNDP – Une nouvelle ambition pour la démocratie environnementale

    • Publié le 24 juin 2020
    • CNDP
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