Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

5057 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du plan

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 05 février 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 19.39 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier et les modalités du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 558.32 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant une modification : interruption du débat public et date de reprise

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 01 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 103.68 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 prolongeant le débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 29 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 125.02 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 07 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 146.22 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    • Publié le 01 septembre 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    • Publié le 18 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.45 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 avril 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 10.83 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par Chantal JOUANNO

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 25 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 495.86 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 25 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 4.97 Mo)

  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise complémentaire sur les jeux d’acteurs et la quantification des intérêts économiques

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 29 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.11 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 16 juillet 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 397.12 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 rejetant le dossier et les modalités du débat proposé par le responsable du plan

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 06 février 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 73.77 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Repères nucléaires : Annexe du dossier du responsable du projet

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 février 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.2 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Cahier technique : Annexe du dossier du responsable du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 février 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.55 Mo)