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5057 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant la démission d’une membre de la Cpdp

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 06 avril 2005
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : prolongation de trois mois pour la préparation du dossier du responsable de projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 03 novembre 2004
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 02 juin 2004
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 431.39 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 05 mai 2004
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 25 août 2009
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de l’équipe du débat

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 01 octobre 2008
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président du débat public

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 03 septembre 2009
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 décidant de poursuivre la concertation continue jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique pour la phase 1 du projet et désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    • Publié le 01 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant de la démission d'une membre de la Cpdp et désignant une membre de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant la présidente du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 02 mai 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 04 avril 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
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